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Termes et conditions

Les termes et conditions (« Termes ») sont un ensemble de termes juridiques définis par le propriétaire d'un site. Ils établissent les conditions et les conditions qui régissent les activités des visiteurs et les relations entre les visiteurs et le propriétaire du site.

Les termes doivent être établis conformément aux nécessités spécifiques de la nature de chaque site. Par exemple, un site qui propose des produits à des clients impliquant des transactions commerciales électroniques précise les termes qui sont différents des termes du site qui propose certaines informations.

Les termes sont attribués au propriétaire du site et ont la capacité de se protéger en cas d'exposition juridique possible.

En général, qu'est-ce qui est précis à propos de nos termes et conditions ?

  1. Je peux utiliser le site ; quais sont les conditions requises pour écrire un contact (se pour pertinente)

  2. Termes commerciaux importants offerts aux clients

  3. Méthodes de paiement (Cartes de crédit/débit, PayPal, Boleto bancário, etc.)

  4. Sauvegarde du droit de modification de l'offre

  5. Garanties et responsabilités pour les services et produits

  6. Titularidade de propriedade intellectuelle, direitos autorais e logos

  7. Direito de suspender ou Cancelar Contas de Membros

  8. Indépendance

  9. Limitation de responsabilité

  10. Droit de modifier et de modifier les termes

  11. Demander directement et résoudre les demandes

  12. Informations de contact

Consultez cet article de support pour savoir plus comment écrire une page de Conditions et Conditions.

Comme explications et informations fournies ici, nous avons des exemples concrets. Il ne s'agit pas d'un article comme orientation juridique ou comme recommandation sur ce que vous devez vraiment faire. Nous vous recommandons de vous orienter vers le droit en précisant ce qui vous convient pour comprendre et crier vos termes.

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